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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) kervilly
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Le Plan Low Cost
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Plan Low Cost
kervilly sas

Numéro de dépôt :
3634670
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2019
Le Plan Low Cost de kervilly

Présentation de la marque Le Plan Low Cost

Déposée par voie électronique le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) kervilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Plan Low Cost »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) kervilly domicilié(e) 150 route de brest,29000 Quimper - 29000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 838 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kervilly domicilié(e) 150 route de brest,29000 Quimper - 29000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Plan Low Cost est expirée depuis le 6 mars 2019.

kervilly a également déposé les autres marques suivantes : Le Marché d'Edouard , les halles d'Edouard , Le Plan low cost , Chez Edouard


kervilly sas - 150 route de brest,29000 Quimper - 29000 - France - SIREN 339838559


kervilly - 150 route de brest,29000 Quimper - 29000 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.